Sports en Rives de Seine

 

Des informations sur le projet sont disponibles sur le site internet de la commune, à l'adresse suivante :

http://www.carrieres-sur-seine.fr//jsp/site/Portal.jsp?page_id=856


Enquêtes publiques conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et au parcellaire

> Rapport et conclusions du CE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

> Rapport et conclusions du CE - Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,18 Mb


Déclaration d'utilité publique

> Arrêté 2014224-0001 du 12.08.2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb