Enquêtes 2018

Autorisation environnementale relative aux travaux de renaturation de la Maltorne à la Boissière-Ecole

Avis d'enquête :

arrêté d'ouverture d'enquête

adresse électronique pour déposer des observations

pref-dre-enquete-maltorne@yvelines.gouv.fr

Dossier d'enquête

Observations reçues par courriel :

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

autorisation de prélèvement des eaux, déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux, déclaration d’utilité publique des périmètres de protection des captages, et enquête parcellaire concernant des forages situés sur les communes de ROSAY et de SEPTEUIL -

Arrêté d'ouverture d'enquête :

Avis d'enquête :

Lien permettant de déposer des observations et de consulter le dossier:

http://perimetres-protection-captages-rosay.enquetepublique.net/

Dossier

Télécharger 0.Courrier ARS Agence Régionale de Santé 10022017 PDF - 0,26 Mb - 24/09/2018

Parcellaire

Télécharger 8959 Plan parcellaire du PPI Plan particulier d'intervention - Captage F1 PDF - 0,47 Mb - 24/09/2018
Télécharger 8959 Plan parcellaire du PPI Plan particulier d'intervention - Captage F2 PDF - 0,26 Mb - 24/09/2018
Télécharger 8959 Plan parcellaire du PPR Plan de prévention des risques - Captage F1 PDF - 0,12 Mb - 24/09/2018
Télécharger 8959 Plan parcellaire du PPR Plan de prévention des risques - Captage F2 PDF - 0,11 Mb - 24/09/2018
Télécharger 8959 Plan parcellaire du PPR Plan de prévention des risques - Captages F1 et F2 PDF - 0,18 Mb - 24/09/2018

adresse électronique pour transmettre des observations :

perimetres-protection-captages-rosay@enquetepublique.net

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

Déclaration d'interêt général, restauration de la continuité écologique de l'Yvette à Saint Rémy les Chevreuse

arrêté d'ouverture d'enquête

Avis d'enquête

Lien vers le registre électronique et vers le dossier d'enquête

http://continuite-ecologique-yvette-saint-remy-les-chevreuse.enquetepublique.net

adresse électronique où peuvent être déposées des observations :

continuite-ecologique-yvette-saint-remy-les-chevreuse@enquetepublique.net

Rapport du commissaire enquêteur :

Reconstruction de la station d'épuration de la Guéville à GAZERAN

Arrêté d'ouverture d'enquête :

Avis d'enquête

Avis de l'Autorité environnementale :

Lien vers le dossier d'enquête et le registre électronique :

http://station-epuration-gueville-gazeran.enquetepublique.net

adresse électronique de transmission des observations et propositions :

station-epuration-gueville-gazeran@enquetepublique.net

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Création de la ligne 18 reliant les gares aéroport d'Orly (exclue) à Versailles Chantiers

Arrêté interpréfectoral d'ouverture d'enquête

Avis d'enquête

Avis de l'autorité environnementale

Lien vers le dossier d'enquête et le registre électronique

http://autorisationenvironnementale.ligne18.enquetepublique.net/

Rapport d'enquête

Arrêté interpréfectoral d'autorisation

Arrêté interprefectoral complémentaire à l'arrêté d'autorisation

Arrêté interprefectoral modificatif à l'arrêté d'autorisation

Arrêté interprefectoral modificatif à l'arrêté d'autorisation

Autorisation environnementale concernant la construction du lotissement "Le Château d'Eau" au lieu dit "Le Pressoir", aux Essarts le Roi

avis d'enquête

Arrêté d'ouverture d'enquête

Lien vers le registre électronique et vers la consultation du dossier :

http://pref78-lotissement-chateau-deau-essarts-le-roi.enquetepublique.net

adresse électronique de transmission des observations et propositions :

pref78-lotissement-chateau-deau-essarts-le-roi@enquetepublique.net

adresse électronique ou peuvent être transmises des observations :

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

Arrêté d'autorisation

Autorisation environnementale concernant l'aménagement d'une voie douce permettant le franchissement de la Seine entre Mantes la Jolie et Limay

Arrêté d'ouverture d'enquête

Avis d'enquête

Lien vers le registre électronique et vers le dossier d'enquête :

http://autorisation-environnementale-seine-passerelle-cheminement.enquetepublique.net/

Adresse électronique permettant de déposer des observations :

autorisation-environnementale-seine-passerelle-cheminement@enquetepublique.net

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

arrêté d'autorisation