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186 résultat(s)
Informations générales sur le greffe des associations
-associations@yvelines.gouv.fr Pour les arrondissements de Rambouillet, Saint-Germain-en-Laye et (...)
Mis à jour le 08/03/2019
Préfet
des Yvelines
Déclaration d'intention du PCAET de la Communauté d'Agglomération Saint Germain Boucles de Seine (mise en ligne le 01/03/2019)
Déclaration d'intention du PCAET de la Communauté d'Agglomération Saint Germain Boucles
Mis à jour le 01/03/2019
Préfet
des Yvelines
Déclaration d'intention du PCAET de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (mise en ligne le 01/03/2019)
Déclaration d'intention du PCAET de la Communauté d'Agglomération de
Mis à jour le 01/03/2019
Préfet
des Yvelines
Communes nouvelles des Yvelines
La loi du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des (...)
Mis à jour le 28/02/2019
Préfet
des Yvelines
Phase 1 : Saint-Germain-en-Laye RER A / Saint-Cyr-l'École RER C
Phase 1 : Saint-Germain-en-Laye RER A / Saint-Cyr-l'École RER
Mis à jour le 05/02/2019
Préfet
des Yvelines
Déclaration d'utilité publique
Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique portant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des (...)
Mis à jour le 05/02/2019
Préfet
des Yvelines
Formulaires d’inscription : notice explicative et dossier d’inscription
Formulaires d'inscription pour la mention "Groupe Lourd" de la session 2019 : Notice explicative BEPECASER GL (...)
Mis à jour le 03/01/2019
Préfet
des Yvelines
Exploitation d'un établissement chargé d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière (CSSR)
originaux des attestations de stage sont à transmettre à la (...)
Mis à jour le 27/12/2018
Préfet
des Yvelines
Phase 2 : Saint-Germain Grande Ceinture / Achères Ville RER
Déclaration d'utilité publique DUP Tram 13 express phase 2 annexe 4 ... Phase 2 : (...)
Mis à jour le 17/12/2018
Préfet
des Yvelines
Etude Préalable Agricole PSG commune de Poissy
Avis de la CDPENAF et du PREFET SEA_20180827_courrierPrefet_PSG_avis SEA_20180703_avisCDPENAF_PSG (...)
Mis à jour le 14/12/2018
Préfet
des Yvelines