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Déclaration d'intention du PCAET de la Communauté d'Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines (mise en ligne le 01/03/2019)
Déclaration d'intention du PCAET de la Communauté d'Agglomération de
Mis à jour le 01/03/2019
Préfet
des Yvelines
Communes nouvelles des Yvelines
La loi du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des (...)
Mis à jour le 28/02/2019
Préfet
des Yvelines
Phase 1 : Saint-Germain-en-Laye RER A / Saint-Cyr-l'École RER C
Phase 1 : Saint-Germain-en-Laye RER A / Saint-Cyr-l'École RER
Mis à jour le 05/02/2019
Préfet
des Yvelines
Déclaration d'utilité publique
Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique portant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des (...)
Mis à jour le 05/02/2019
Préfet
des Yvelines
Formulaires d’inscription : notice explicative et dossier d’inscription
Formulaires d'inscription pour la mention "Groupe Lourd" de la session 2019 : Notice explicative BEPECASER GL (...)
Mis à jour le 03/01/2019
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des Yvelines
Exploitation d'un établissement chargé d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière (CSSR)
originaux des attestations de stage sont à transmettre à la (...)
Mis à jour le 27/12/2018
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des Yvelines
Phase 2 : Saint-Germain Grande Ceinture / Achères Ville RER
Déclaration d'utilité publique DUP Tram 13 express phase 2 annexe 4 ... Phase 2 : (...)
Mis à jour le 17/12/2018
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des Yvelines
Etude Préalable Agricole PSG commune de Poissy
Avis de la CDPENAF et du PREFET SEA_20180827_courrierPrefet_PSG_avis SEA_20180703_avisCDPENAF_PSG (...)
Mis à jour le 14/12/2018
Préfet
des Yvelines
Retrait d'agrément de "AUTO ECOLE DU VIADUC" (2 rue Arthur Honegger à SAINT GERMAIN EN LAYE)
La Direction Départementale des Territoires des Yvelines (DDT 78) souhaite vous avertir du retrait d'agrément pour l'exploitation d'un établissement (...)
Mis à jour le 14/09/2018
Préfet
des Yvelines
Histoire du bâtiment
ses fonctions, le 6 février 1998. 3. Petit salon, actuellement (...)
Mis à jour le 14/09/2018
Préfet
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