Résultats de recherche
195 résultat(s)
Exploitation d'un établissement chargé d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière (CSSR)
originaux des attestations de stage sont à transmettre à la (...)
Mis à jour le 27/12/2018
Préfet
des Yvelines
Phase 2 : Saint-Germain Grande Ceinture / Achères Ville RER
Déclaration d'utilité publique DUP Tram 13 express phase 2 annexe 4 ... Phase 2 : (...)
Mis à jour le 17/12/2018
Préfet
des Yvelines
Etude Préalable Agricole PSG commune de Poissy
Avis de la CDPENAF et du PREFET SEA_20180827_courrierPrefet_PSG_avis SEA_20180703_avisCDPENAF_PSG (...)
Mis à jour le 14/12/2018
Préfet
des Yvelines
Retrait d'agrément de "AUTO ECOLE DU VIADUC" (2 rue Arthur Honegger à SAINT GERMAIN EN LAYE)
La Direction Départementale des Territoires des Yvelines (DDT 78) souhaite vous avertir du retrait d'agrément pour l'exploitation d'un établissement (...)
Mis à jour le 14/09/2018
Préfet
des Yvelines
Histoire du bâtiment
ses fonctions, le 6 février 1998. 3. Petit salon, actuellement (...)
Mis à jour le 14/09/2018
Préfet
des Yvelines
Fermeture des établissements "ESPACE FORMATION" (Limay et Follainville-Dennemont)
de cette auto-école doivent se manifester auprès du mandataire liquidateur, Cabinet SELARL Mars (Maître Philippe SAMZUN), (...)
Mis à jour le 30/08/2018
Préfet
des Yvelines
Réglementation
'identité, du domicile, de la résidence normale et de la régularité du séjour pour l'obtention du (...)
Mis à jour le 26/07/2018
Préfet
des Yvelines
Centres de formation Titre Prof. Enseignant(e) de la Conduite et de la Sécurité Routière (ESCR)
Liste des centres de formation agréés relatif au titre professionnel d'enseignant(e)
Mis à jour le 15/06/2018
Préfet
des Yvelines
Retrait d'agrément de "CFSR" (153 bis rue du Président Roosevelt à SAINT GERMAIN EN LAYE)
Routière)" situé 153 bis rue du Président Roosevelt à SAINT GERMAINE EN LAYE (78100) en date du (...)
Mis à jour le 07/06/2018
Préfet
des Yvelines
Villiers-Saint-Frédéric
Implantation d'une zone de rejet végétalisée, dans le cadre de la restructuration
Mis à jour le 05/06/2018
Préfet
des Yvelines